- Ce sujet contient 2 réponses, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par
pierrotlepecheur, le il y a 2 années et 2 mois.
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pierrotlepecheur
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Une belle victoire pour « France nature environnement » : l’usine hydroélectrique de Sallanches ne fonctionnera jamais.
Le tribunal administratif de Grenoble a considéré que cet ouvrage constituait un préjudice pour la biodiversité.
Seule ombre au tableau : 8 millions d’argent public dépensés (6 pour la construction + 2 pour la démolition).
La mairie de Sallanches a fait appel de cette décision.
A la fin, toutes choses viennent se fondre en une seule, et au milieu coule une rivière. La rivière a creusé son lit au moment du grand déluge, elle recouvre les rochers d'un élan surgi de l'origine des temps. Sur certains des rochers, il y a la trace laissée par les gouttes d'une pluie immémoriale. Sous les rochers, il y a les paroles, parfois les paroles sont l'émanation des rochers eux-mêmes.
Je suis hanté par les eaux (Norman Maclean) -
Ms25210
- 736
Ce gaspillage met juste en lumière 2 problèmes qui ronge (et hélas il y en a tant d’autres) une part de la société française…
1/ La lenteur de la Justice administrative :
Il faut des années pour qu’une décision soit prise.
Ainsi dans le cas présent, il a fallu des années pour que le recours en annulation de l’autorisation du préfet fasse l’objet d’une décision, ce sont des procédures de recours sur recours….
2/ Le passage en force :
On attend pas la fin des procédures de recours, on fait, comme celà on met devant le fait accompli. La justice on s’en b… l… c….
Combien de fois cela arrive que les travaux sont terminés que la décision tombe demandant l’arrêt des travaux et remise en état ??? relativement souvent.
Dans le cas présent, la partie n’est pas gagnée, puisque cette affaire peut se terminer devant le Conseil d’État voir devant la Cour de Justice de l’Union Européenne.
Bref dossier à suivre
Si la pêche est une religion, la pêche à la mouche est le paradis
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pierrotlepecheur
- 6,617
Oui, notre système judiciaire devient absurde par ses lenteurs …
Et encore, heureusement que l’appel bloque la démolition….
Sinon, on pourrait avoir le scénario suivant :
– la démolition est exécutée
– le tribunal annule la décision en appel
– il faut donc reconstruire
– l’association saisi la cour de cassation
– Mais entretemps, on reconstruit
– la cour de cassation annule l’appel
– Alors, on re-démoli
Alors, ne nous plaignons pas, ça pourrait être pire
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Cette réponse a été modifiée le il y a 2 années et 2 mois par pierrotlepecheur.
A la fin, toutes choses viennent se fondre en une seule, et au milieu coule une rivière. La rivière a creusé son lit au moment du grand déluge, elle recouvre les rochers d'un élan surgi de l'origine des temps. Sur certains des rochers, il y a la trace laissée par les gouttes d'une pluie immémoriale. Sous les rochers, il y a les paroles, parfois les paroles sont l'émanation des rochers eux-mêmes.
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